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Marques déposées par BERGER Jacques
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LA BARTAVELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BARTAVELLE
BERGER Jacques

Numéro de dépôt :
96624108
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque LA BARTAVELLE

Déposée le 30 avril 1996 par BERGER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BARTAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est BERGER Jacques, domicilié(e) Quartier l'Infernet, 04700 ORAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque LA BARTAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BARTAVELLE est expirée depuis le 30 avril 2006.

BERGER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : L AMANDAIE DE PROVENCE , COQUILLAT , SOS DOPPLER , MELROSE GYM


BERGER Jacques - Quartier l'Infernet, 04700 ORAISON - France


CABINET ROMAN - France


Inscription le 18 août 1999 - Concession de licence n°283343 - Publication au BOPI 1999-08-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Substances diététiques à usage médical.Charcuterie, conserves de légumes et de poissons, plats préparés ou cuisinés à base de légumes et de poissons à l'exception des plats cuisinés pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.